Feuillets d’information, manuels de procédures, lignes directrices et ressources historiques concernant l’Assemblée législative du Yukon.
Feuillets d’information
- 1 : Le président
- 2 : La masse
- 3 : Les pétitions
- 4 : L’Assemblée législative : son évolution
- 5 : Les fonctions du député à l’Assemblée législative
- 6 : Comment un projet de loi devient loi
- 7 : Les différences entre provinces et territoires
- 8 : Le calendrier de l’Assemblée
- 9 : Convocation d’une nouvelle Assemblée
Manuels de procédures
- Règlement annoté (en anglais)
- Manuel de procédures des membres (en anglais)
- Vocabulaire de procédure parlementaire (en anglais)
Lignes directrices
- Consignes pour les témoins à comparaître devant le Comité plénier
- Lignes directrices sur l’utilisation de la chambre de l’Assemblée législative (en anglais)
Lignes directrices adoptées par la Commission des services aux députés le 13 novembre 2015. Pour toute question concernant l’utilisation de la chambre de l’Assemblée législative, veuillez contacter le Bureau de l’Assemblée législative par courriel à l’adresse [email protected]. - Règlement de la tribune du public
- Politique sur le comportement respectueux à l’Assemblée législative du Yukon (en anglais)
Ressources historiques
- The Legislature Speaks : Enregistrements sonores des membres de l’Assemblée législative du Yukon de 1961 à 2001 sauvegardés aux Archives du Yukon (en anglais)
- Femmes élues à l’Assemblée législative du Yukon
- Nominations au Comité exécutif et au Conseil des ministres du Yukon
- Membres des Premières nations élus à l’Assemblée législative du Yukon
- Nombre de jours en fonction des députés au Conseil du territoire ou à l’Assemblée législative du Yukon
- Nombre de jours en fonction des présidents de l’Assemblée législative du Yukon
- Discours du Trône prononcés devant l’Assemblée législative du Yukon
- Jours de séance de l’Assemblée législative par année civile, de 1953 à 2020
- Jours de séance de l’Assemblée législative par mois, de 1994 à 2021
- Jours de séance de l’Assemblée législative par Assemblée législative, de 1952 à 2021